Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAD CLOWNS
TETRA MEDIA STUDIO, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4078370
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/03/2024
BAD CLOWNS de TETRA MEDIA STUDIO

Présentation de la marque BAD CLOWNS

Déposée le 24 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETRA MEDIA STUDIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BAD CLOWNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TETRA MEDIA STUDIO domicilié(e) 60 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 736 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TETRA MEDIA STUDIO domicilié(e) 60 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque BAD CLOWNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAD CLOWNS est expirée depuis le 24 mars 2024.

TETRA MEDIA STUDIO a également déposé les autres marques suivantes : Jerba EuroMed TV Festival , Fest Events , TANGARO , YES WE CAN , RYOAN , TETRA MEDIA STUDIO , VARA PRODUCTIONS , TETRA MEDIA , LES MEMOIRES DE LA TELE , LE PRINTEMPS DES SERIES


TETRA MEDIA STUDIO, S.A.S. - 60 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 479736597


TETRA MEDIA STUDIO - 60 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Logiciels, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement (jeux vidéo, encyclopédie multimédia), logiciels pour jeux automatiques à prépaiement.

Produits de l'imprimerie ; bandes dessinées ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; magazines ; manuels ; étiquettes non en tissus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Communication à savoir : communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; télévision par câble et satellite, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire.

Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires, jeux et autres programmes télévisés), divertissements radiophoniques ; services de studio de cinéma ; production de films (autres que publicitaires), de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films (autres que publicitaires) sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, disque vidéo numérique, location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes ; production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; édition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disque vidéo numérique, et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédia, à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle ; organisation et conduite d'événements culturels (colloques, séminaires, conférences, congrès, spectacles, réceptions, lancement de produits, soirées) ; organisation de salons et expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours à buts culturels ou de divertissement ; musées (services de présentation, exposition) ; organisation de compétitions dans le cadre d'un événement à but culturel, de divertissement, ou éducatif ; édition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires ; publication électronique de périodiques en ligne ; services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d'orchestres, services de music-hall ; information en matière culturelle et de divertissement.